À la Une

Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la crypto-monnaie

  Nous sommes le 4 janvier 2018 et c'est aujourd'hui l'anniversaire des neuf ans du Bitcoin, la plus célèbre crypto-monnaie créée en 2009 par Satoshi Nakamoto. Crypto-monnaie ... Un terme qu'on entend dans tous les médias mais qui peut paraître obscur ("crypto" provenant très opportunément de la racine grecque kruptos, "caché"). Une crypto-monnaie a-t-elle réellement … Lire la suite Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la crypto-monnaie

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Cryptomonnaies et crédit d’impôt modernisation du recouvrement (CIMR)

Avertissement : cet article est destiné à donner des éclaircissements aux lecteurs de ce blog sur le mécanisme fiscal lié au CIMR et son application aux gains de cryptomonnaies. Tout examen de votre situation personnelle doit être confiée à un professionnel du droit. De même, soyez toujours très vigilants sur les sources d'information que vous … Lire la suite Cryptomonnaies et crédit d’impôt modernisation du recouvrement (CIMR)

ICO (Initial Coin Offering) : attention à la TVA!

Je suis intervenue il y a quelques temps sur divers forums privés d'échange sur la crypto monnaie dont je suis membre. J'y faisais part de mon inquiétude liée à l'engouement autour des ICO et j'y exposais les risques attachés en matière d'assujettissement à la TVA, sujet que je connais bien en ma qualité d'avocat spécialisé … Lire la suite ICO (Initial Coin Offering) : attention à la TVA!

Les Initial Coin Offering bientôt encadrées ?

Inquiète de l’absence de règlementation spécifique régissant les levées de fonds s’appuyant sur les crypto-monnaies, l’Autorité des Marchés Financiers a annoncé le 26 octobre 2017 lancer une consultation publique sur la question des ICO. Le 13 novembre 2017, dans un communiqué de presse, l’Autorité Européenne des Marchés Financiers (ESMA), s’est également inquiétée de l’engouement du grand … Lire la suite Les Initial Coin Offering bientôt encadrées ?